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Accident de chasse dans le Cantal : comment est encadré le port d'arme pour les mineurs en France ?
4 participants
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florence_yvonne Admin
Nombre de messages : 49326 Age : 64 Localisation : L'Hérault Date d'inscription : 28/03/2006
Sujet: Accident de chasse dans le Cantal : comment est encadré le port d'arme pour les mineurs en France ? Mar 22 Fév 2022 - 17:08
Un terrible accident de chasse dans le Cantal ce samedi 19 février a provoqué la mort d'une randonneuse de 25 ans. La jeune chasseuse était âgée de 17 ans, l'occasion de faire le point sur la législation concernant le port d'arme chez les mineurs, une pratique autorisée, mais très encadrée.
Une balle perdue, lors d'une battue aux sangliers, ce samedi 19 février a provoqué la mort d'une jeune randonneuse de 25 ans. Touchée sur le haut du corps, elle a succombé à ses blessures, tandis que la jeune tireuse, une chasseuse âgée de 17 ans, a dû être prise en charge en état de choc.
Ce drame, qui survient dans le contexte déjà tendu de la cohabitation entre chasseurs et randonneurs, soulève aussi la question du port d'arme chez les mineurs. En effet, la jeune fille à l'origine du tir était vraisemblablement en règle. Selon le président de la fédération départementale des chasseurs, elle avait reçu les formations d'usage, rapporte le journal La Montagne.
Chasser accompagné dès 15 ans En France, la pratique de la chasse est ouverte aux mineurs. Ils peuvent dès 15 ans, accompagner un chasseur sans être possesseur du permis de chasse, dans une optique de découverte de la pratique. Dans ce contexte-là, il faudra suivre une formation pratique élémentaire dispensée par la fédération départementale des chasseurs à laquelle un mineur peut accéder dès 14 ans et demi.
En revanche, il ne pourra pas avoir son propre fusil de chasse. "La personne autorisée et l'accompagnateur ne peuvent disposer, sur le lieu de chasse, que d'une arme pour 2".
En effet, en dessous de 16 ans, les mineurs ne sont pas autorisés à détenir une arme de chasse, rappelle le site du service public. Ils peuvent en revanche tirer, à condition que ce soit avec l'arme de l'accompagnant.
Chasser seul dès 16 ans À partir de 16 ans, un mineur est autorisé à détenir une arme de catégorie C ou D dans le cadre de la pratique de la chasse, à condition d'avoir l'autorisation de son responsable légal, avant ses 18 ans et d'être titulaire du permis de chasse.
S'il remplit ces conditions, un mineur de plus de 16 ans peut donc pratiquer l'activité de chasse non accompagné
Nombre de messages : 14359 Age : 61 Localisation : Belgique Date d'inscription : 17/02/2008
Sujet: Re: Accident de chasse dans le Cantal : comment est encadré le port d'arme pour les mineurs en France ? Mar 22 Fév 2022 - 18:12
Ah bon ! C'était une mineure d'âge, par dessus le marché ! J'espère que ça la guérira à vie de la maladie de la chasse.
Quand on a parlé de ça au journal télévisé, on n'a pas précisé que la tireuse était mineure. Mais il y a eu des comparaisons dans les façons de chasser de part et d'autre de la frontière. Il paraît qu'en France, on chasse à 360°, dans toutes les directions, ce qui ne se fait pas ici, et ça augmente les risques d'accidents.
Un etre humain modérateur
Nombre de messages : 5086 Age : 28 Localisation : Suisse Date d'inscription : 10/01/2022
Sujet: Re: Accident de chasse dans le Cantal : comment est encadré le port d'arme pour les mineurs en France ? Mar 22 Fév 2022 - 19:10
La chasse devrait être abolie c’est une pratique désuète. Je sais que mes mots peuvent sembler dure mais je n’en est pas personnellement contre les chasseurs Mais plutôt contre la chasse .
Paul Lyamide Expert
Nombre de messages : 2793 Age : 68 Localisation : Sedan Date d'inscription : 06/02/2022
Sujet: Re: Accident de chasse dans le Cantal : comment est encadré le port d'arme pour les mineurs en France ? Mar 22 Fév 2022 - 20:10
lhirondelle a écrit:
Ah bon ! C'était une mineure d'âge, par dessus le marché ! J'espère que ça la guérira à vie de la maladie de la chasse.
Quand on a parlé de ça au journal télévisé, on n'a pas précisé que la tireuse était mineure. Mais il y a eu des comparaisons dans les façons de chasser de part et d'autre de la frontière. Il paraît qu'en France, on chasse à 360°, dans toutes les directions, ce qui ne se fait pas ici, et ça augmente les risques d'accidents.
Bonsoir Lhirondelle, J'ai vu le même reportage que toi au JT, je ne sais plus si c'était sur RTL ou RTBF, en France ce sont des dangereux, ils tirent n'importe comment, je ne vais plus me promener dans les bois en période de chasse, j'ai déjà eu quelques frayeurs par le passé, même mon père qui avait un jardin en bordure de bois a déjà entendu des plombs siffler à ses oreilles, bon, c'était dans les années 90, puisqu'il est décédé naturellement depuis, il aurait eu 100 ans l'année dernière. Bien sûr que ça va la guérir de la chasse 10 ans de placard pour mort par imprudence, tarif de la magistrature française, elle aura le temps de méditer, bon, elle aura des remises de peine, mais c'est une drôle de façon de débuter dans la vie. Bonne soirée. Paul.
Paul Lyamide Expert
Nombre de messages : 2793 Age : 68 Localisation : Sedan Date d'inscription : 06/02/2022
Sujet: Re: Accident de chasse dans le Cantal : comment est encadré le port d'arme pour les mineurs en France ? Mar 22 Fév 2022 - 20:13
Un etre humain a écrit:
La chasse devrait être abolie c’est une pratique désuète. Je sais que mes mots peuvent sembler dure mais je n’en est pas personnellement contre les chasseurs Mais plutôt contre la chasse .
Bonsoir Un Être Humain, Je te rejoins dans cette attitude, mais, on a éradiqué les prédateurs et on ne veut pas qu'ils reviennent, exemple les ours, dans les Pyrénées, les loups chez nous, alors pas le choix, il faut réguler le gibier, sinon, après ce sont les arbres qui vont en pâtir. Bonne soirée. Paul.
Un etre humain aime ce message
florence_yvonne Admin
Nombre de messages : 49326 Age : 64 Localisation : L'Hérault Date d'inscription : 28/03/2006
Sujet: Re: Accident de chasse dans le Cantal : comment est encadré le port d'arme pour les mineurs en France ? Mar 22 Fév 2022 - 23:14
Dans ma région, un chasseur a tué son chien en croyant tuer un sanglier et un autre a tué un cheval croyant aussi avoir tué un sanglier et enfin un autre s'est tué en tombant sur son fusil qui n'était pas "cassé"
lhirondelle Exégète
Nombre de messages : 14359 Age : 61 Localisation : Belgique Date d'inscription : 17/02/2008
Sujet: Re: Accident de chasse dans le Cantal : comment est encadré le port d'arme pour les mineurs en France ? Mer 23 Fév 2022 - 7:38
Un jour, un chien a tué un chasseur. L'idiot avait mis son fusil chargé à l'arrière de la voiture avec son chien. A la suite d'un à-coup, d'un nid de poule, le chien a perdu l'équilibre, est tombé sur le fusil et ... ping ! le coup est parti.
lhirondelle Exégète
Nombre de messages : 14359 Age : 61 Localisation : Belgique Date d'inscription : 17/02/2008
Sujet: Re: Accident de chasse dans le Cantal : comment est encadré le port d'arme pour les mineurs en France ? Mer 23 Fév 2022 - 7:40
Citation :
Bien sûr que ça va la guérir de la chasse 10 ans de placard pour mort par imprudence,
Pour une mineure, sous la responsabilité d'un tiers qui n'avait jamais même volé un paquet de chips ? Ça m'étonnerait qu'elle écope du max.
Paul Lyamide Expert
Nombre de messages : 2793 Age : 68 Localisation : Sedan Date d'inscription : 06/02/2022
Sujet: Re: Accident de chasse dans le Cantal : comment est encadré le port d'arme pour les mineurs en France ? Mer 23 Fév 2022 - 11:38
lhirondelle a écrit:
Citation :
Bien sûr que ça va la guérir de la chasse 10 ans de placard pour mort par imprudence,
Pour une mineure, sous la responsabilité d'un tiers qui n'avait jamais même volé un paquet de chips ? Ça m'étonnerait qu'elle écope du max.
Bonjour Lhirondelle, Nous sommes en période électorale et les accidents de chasse ont fait la une, donc tout cela va jouer, il fait espérer, pour elle qu'elle ne sera jugée, qu'en fin d'année ou l'année prochaine quand la fièvre sera retombée. Bonne fin de matinée. Paul.
Paul Lyamide Expert
Nombre de messages : 2793 Age : 68 Localisation : Sedan Date d'inscription : 06/02/2022
Sujet: Re: Accident de chasse dans le Cantal : comment est encadré le port d'arme pour les mineurs en France ? Mer 23 Fév 2022 - 11:40
lhirondelle a écrit:
Un jour, un chien a tué un chasseur. L'idiot avait mis son fusil chargé à l'arrière de la voiture avec son chien. A la suite d'un à-coup, d'un nid de poule, le chien a perdu l'équilibre, est tombé sur le fusil et ... ping ! le coup est parti.
Bonjour L'hirondelle, Ce n'est pas le lapin qui a tué le chasseur comme dans la chanson de Chantal Gaga. Bonne fin de matinée. Paul.
Paul Lyamide Expert
Nombre de messages : 2793 Age : 68 Localisation : Sedan Date d'inscription : 06/02/2022
Sujet: Re: Accident de chasse dans le Cantal : comment est encadré le port d'arme pour les mineurs en France ? Mer 23 Fév 2022 - 11:43
florence_yvonne a écrit:
Dans ma région, un chasseur a tué son chien en croyant tuer un sanglier et un autre a tué un cheval croyant aussi avoir tué un sanglier et enfin un autre s'est tué en tombant sur son fusil qui n'était pas "cassé"
Bonjour Florence_Yvonne, Oui, c'est pour cela que je ne me promène plus l'hiver dans les bois même vêtu de vêtements fluorescents, je me suis beaucoup fait trop de frayeurs par le passé, quand tu as les plombs qui te roulent au pieds, ça fait réfléchir. Bonne fin de matinée. Paul.
florence_yvonne Admin
Nombre de messages : 49326 Age : 64 Localisation : L'Hérault Date d'inscription : 28/03/2006
Sujet: Re: Accident de chasse dans le Cantal : comment est encadré le port d'arme pour les mineurs en France ? Mer 23 Fév 2022 - 16:03
Un chasseur a tiré dans la façade d'une maison, il y avait les trous de plombs dans le mur, pourquoi cet acte insensé ? il voulait tuer un biche qui avait trouvé refuge dans le jardin de la maison au risque de tuer une personne qui se trouvait dans le jardin..
Résultat ? non-lieu.
lhirondelle Exégète
Nombre de messages : 14359 Age : 61 Localisation : Belgique Date d'inscription : 17/02/2008
Sujet: Re: Accident de chasse dans le Cantal : comment est encadré le port d'arme pour les mineurs en France ? Mer 23 Fév 2022 - 16:49
La justice française est plutôt laxiste vis-à-vis des chasseurs. Je me souviens d'un incident où un cerf a trouvé refuge dans le jardin, puis dans la maison d'un particulier et le chasseur l'y a poursuivi pour le tuer, malgré l'opposition du père de famille qui avait fait monter ses enfants dans leur chambre. Aucune poursuite !
florence_yvonne Admin
Nombre de messages : 49326 Age : 64 Localisation : L'Hérault Date d'inscription : 28/03/2006
Sujet: Re: Accident de chasse dans le Cantal : comment est encadré le port d'arme pour les mineurs en France ? Mer 23 Fév 2022 - 17:01
Le lobby de chasseur est très puissant.
Paul Lyamide Expert
Nombre de messages : 2793 Age : 68 Localisation : Sedan Date d'inscription : 06/02/2022
Sujet: Re: Accident de chasse dans le Cantal : comment est encadré le port d'arme pour les mineurs en France ? Mer 23 Fév 2022 - 17:51
lhirondelle a écrit:
La justice française est plutôt laxiste vis-à-vis des chasseurs. Je me souviens d'un incident où un cerf a trouvé refuge dans le jardin, puis dans la maison d'un particulier et le chasseur l'y a poursuivi pour le tuer, malgré l'opposition du père de famille qui avait fait monter ses enfants dans leur chambre. Aucune poursuite !
Bonsoir Lhirondelle, Le propriétaire s'est débrouillé comme un pied car il y a violation de propriété et violation de domicile. Bonne soirée. Paul.
Paul Lyamide Expert
Nombre de messages : 2793 Age : 68 Localisation : Sedan Date d'inscription : 06/02/2022
Sujet: Re: Accident de chasse dans le Cantal : comment est encadré le port d'arme pour les mineurs en France ? Mer 23 Fév 2022 - 17:55
florence_yvonne a écrit:
Le lobby de chasseur est très puissant.
ZyMLSxjj4IU
Bonsoir Florence_Yvonne, Le gouvernement table sur la diminution progressive du nombre de chasseurs, le problème est que ça ne baisse pas vite. Bonne soirée. Paul.
lhirondelle Exégète
Nombre de messages : 14359 Age : 61 Localisation : Belgique Date d'inscription : 17/02/2008
Sujet: Re: Accident de chasse dans le Cantal : comment est encadré le port d'arme pour les mineurs en France ? Mer 23 Fév 2022 - 18:03
Paul Lyamide a écrit:
Bonsoir Lhirondelle, Le propriétaire s'est débrouillé comme un pied car il y a violation de propriété et violation de domicile. Bonne soirée. Paul.
Ce n'est pas le propriétaire qui s'est débrouillé comme un pied, c'est la magistrature qui n'a pas voulu appliquer la loi.
Paul Lyamide Expert
Nombre de messages : 2793 Age : 68 Localisation : Sedan Date d'inscription : 06/02/2022
Sujet: Re: Accident de chasse dans le Cantal : comment est encadré le port d'arme pour les mineurs en France ? Mer 23 Fév 2022 - 18:18
lhirondelle a écrit:
Paul Lyamide a écrit:
Bonsoir Lhirondelle, Le propriétaire s'est débrouillé comme un pied car il y a violation de propriété et violation de domicile. Bonne soirée. Paul.
Ce n'est pas le propriétaire qui s'est débrouillé comme un pied, c'est la magistrature qui n'a pas voulu appliquer la loi.
Bonsoir Lhirondelle, Je suis comme Achille Talon, le doute m'habite. Bonne soirée. Paul.
Dernière édition par Paul Lyamide le Mer 23 Fév 2022 - 18:19, édité 1 fois (Raison : rectif fautes d'orthographe)
lhirondelle Exégète
Nombre de messages : 14359 Age : 61 Localisation : Belgique Date d'inscription : 17/02/2008
Sujet: Re: Accident de chasse dans le Cantal : comment est encadré le port d'arme pour les mineurs en France ? Mer 23 Fév 2022 - 18:25
Je dois me corriger, car en fin de compte, cinq après, la justice a fini par faire (mollement) son travail. Quand j'avais vu le reportage sur l'affaire, les gendarmes ne voulaient pas bouger.
Il s'agissait de chasse à courre, c'est interdit en Belgique.
Paul Lyamide Expert
Nombre de messages : 2793 Age : 68 Localisation : Sedan Date d'inscription : 06/02/2022
Sujet: Re: Accident de chasse dans le Cantal : comment est encadré le port d'arme pour les mineurs en France ? Mer 23 Fév 2022 - 18:47
lhirondelle a écrit:
Je dois me corriger, car en fin de compte, cinq après, la justice a fini par faire (mollement) son travail. Quand j'avais vu le reportage sur l'affaire, les gendarmes ne voulaient pas bouger.
Il s'agissait de chasse à courre, c'est interdit en Belgique.
Bonsoir Lhirondelle, J'ai connu cela avec Fourniret, les gendarmes de chez moi l'ont eu sous le nez pendant plus d'une décennie et il a fallu que ce soit la police belge qui l'arrête, pourtant quand tu passais à côté de son château il y avait des pancartes, "tir à balles", "pièges à loups" sur le chemin communal, ce qui est interdit, mais ça ne dérangeait personne, en plus si tu avais le malheur de passer deux jours de suite au même endroit, il t'attendait avec le fusil le deuxième jour, bon après à savoir si les gens ont porté plainte. Les chasseurs belges viennent chasser à courre en France maintenant, vu que c'est interdit chez vous. Bonne soirée. Paul.
lhirondelle Exégète
Nombre de messages : 14359 Age : 61 Localisation : Belgique Date d'inscription : 17/02/2008
Sujet: Re: Accident de chasse dans le Cantal : comment est encadré le port d'arme pour les mineurs en France ? Mer 23 Fév 2022 - 19:35
... le cas des criminels qui franchissent les frontières ...
Paul Lyamide Expert
Nombre de messages : 2793 Age : 68 Localisation : Sedan Date d'inscription : 06/02/2022
Sujet: Re: Accident de chasse dans le Cantal : comment est encadré le port d'arme pour les mineurs en France ? Mer 23 Fév 2022 - 19:56
lhirondelle a écrit:
... le cas des criminels qui franchissent les frontières ...
Bonsoir Lhirondelle, Oui, il est allé se blanchir chez vous, à l'époque pas de transmission de casier judiciaire en Europe, en plus il a fuit son ancien compagnon de cellule, Hellegouarch, qu'il a escroqué et dont il a tué la femme pour s'emparer du pognon. Bonne soirée. Paul.
florence_yvonne Admin
Nombre de messages : 49326 Age : 64 Localisation : L'Hérault Date d'inscription : 28/03/2006
Sujet: Re: Accident de chasse dans le Cantal : comment est encadré le port d'arme pour les mineurs en France ? Jeu 24 Fév 2022 - 15:41
Il y a deux activités dangereuses, la conduite automobile et la chasse, sauf que l'on obtiens son permis de chasser à 16 ans et son permis de conduire à 18 ans.
Je pense que à 16 ans l'on ne possède pas le bon sens pour tirer à droite et a gauche en étant sur de la nature de la cible sur laquelle on va tirer.
Paul Lyamide Expert
Nombre de messages : 2793 Age : 68 Localisation : Sedan Date d'inscription : 06/02/2022
Sujet: Re: Accident de chasse dans le Cantal : comment est encadré le port d'arme pour les mineurs en France ? Jeu 24 Fév 2022 - 22:29
florence_yvonne a écrit:
Il y a deux activités dangereuses, la conduite automobile et la chasse, sauf que l'on obtiens son permis de chasser à 16 ans et son permis de conduire à 18 ans.
Je pense que à 16 ans l'on ne possède pas le bon sens pour tirer à droite et a gauche en étant sur de la nature de la cible sur laquelle on va tirer.
Bonsoir Florence_Yvonne, Les jeunes maintenant sont beaucoup moins mûrs que nous l'étions à notre époque, à 18 ans et demi j'étais à Paris et je bossais aux PTT alors que la majorité était à 21 ans, moi, j'ai eu ma majorité à 19 ans, merci Giscard. Bonne soirée. Paul.
florence_yvonne Admin
Nombre de messages : 49326 Age : 64 Localisation : L'Hérault Date d'inscription : 28/03/2006
Sujet: Re: Accident de chasse dans le Cantal : comment est encadré le port d'arme pour les mineurs en France ? Ven 25 Fév 2022 - 15:12
Les anti-chasse ne demande que l'interdiction de chasser le mercredi et le dimanche, les jours ou les promeneurs et leurs enfant se promènent, est-ce trop demander ?
Si un chasseur peut confondre un cheval avec un sanglier qu'en sera t'il de confondre un enfant avec un sanglier.
Il faut savoir que les chasseurs chassent des oiseau d'élevage qui n'ont jamais volé et qui sont obeses.
Vous connaissez la chasse à la glu ?
Paul Lyamide Expert
Nombre de messages : 2793 Age : 68 Localisation : Sedan Date d'inscription : 06/02/2022
Sujet: Re: Accident de chasse dans le Cantal : comment est encadré le port d'arme pour les mineurs en France ? Ven 25 Fév 2022 - 20:52
florence_yvonne a écrit:
Vous connaissez la chasse à la glu ?
Bonsoir Florence_Yvonne, Oui, c'est une chasse traditionnelle de la Vallée de la Meuse, dans mes Ardennes natales. Bonne soirée. Paul.
florence_yvonne Admin
Nombre de messages : 49326 Age : 64 Localisation : L'Hérault Date d'inscription : 28/03/2006
Sujet: Re: Accident de chasse dans le Cantal : comment est encadré le port d'arme pour les mineurs en France ? Sam 26 Fév 2022 - 15:28
C'est une honte, tuer un oiseau collé à une branche qui ne peut pas s'envoller. Ou est l'intéret ?
florence_yvonne Admin
Nombre de messages : 49326 Age : 64 Localisation : L'Hérault Date d'inscription : 28/03/2006
Sujet: Re: Accident de chasse dans le Cantal : comment est encadré le port d'arme pour les mineurs en France ? Sam 26 Fév 2022 - 15:29
Je ne suis pas sure qu'une femme tuée pendant une chasse par son mari soit vraiment victime d'un accident.
Un etre humain modérateur
Nombre de messages : 5086 Age : 28 Localisation : Suisse Date d'inscription : 10/01/2022
Sujet: Re: Accident de chasse dans le Cantal : comment est encadré le port d'arme pour les mineurs en France ? Sam 26 Fév 2022 - 19:09
Si déjà les chasseurs ,chassaient sobre il y aurait moins d’accident Ensuite je pense que les plaisirs trouvé dans la chasse peuvent être trouvé dans les sports .
Paul Lyamide Expert
Nombre de messages : 2793 Age : 68 Localisation : Sedan Date d'inscription : 06/02/2022
Sujet: Re: Accident de chasse dans le Cantal : comment est encadré le port d'arme pour les mineurs en France ? Sam 26 Fév 2022 - 21:11
florence_yvonne a écrit:
C'est une honte, tuer un oiseau collé à une branche qui ne peut pas s'envoller. Ou est l'intéret ?
Bonsoir Florence_Yvonne, C'est tout le problème du piégeage. Bonne soirée. Paul.
Paul Lyamide Expert
Nombre de messages : 2793 Age : 68 Localisation : Sedan Date d'inscription : 06/02/2022
Sujet: Re: Accident de chasse dans le Cantal : comment est encadré le port d'arme pour les mineurs en France ? Sam 26 Fév 2022 - 21:23
florence_yvonne a écrit:
Je ne suis pas sure qu'une femme tuée pendant une chasse par son mari soit vraiment victime d'un accident.
Bonsoir Florence_Yvonne, Tu crois que certains chasseurs en profiteraient pour se débarrasser de bobonne ? Ça fait un peu gros et ça serait signé. Bonne soirée. Paul.
florence_yvonne Admin
Nombre de messages : 49326 Age : 64 Localisation : L'Hérault Date d'inscription : 28/03/2006
Sujet: Re: Accident de chasse dans le Cantal : comment est encadré le port d'arme pour les mineurs en France ? Dim 27 Fév 2022 - 15:31
Des femmes tués par leur marri sous couvert d'un accident de chasse, crois moi, il y en a.
Paul Lyamide Expert
Nombre de messages : 2793 Age : 68 Localisation : Sedan Date d'inscription : 06/02/2022
Sujet: Re: Accident de chasse dans le Cantal : comment est encadré le port d'arme pour les mineurs en France ? Dim 27 Fév 2022 - 15:36
florence_yvonne a écrit:
Des femmes tués par leur marri sous couvert d'un accident de chasse, crois moi, il y en a.
Bonjour Florence_Yvonne, C'est idiot, tu vas en taule de toutes façons, c'est fini, heureusement, le temps où un mari pouvait tuer sa femme impunément sous prétexte d'adultère. Bonne fin d'après-midi. Paul.
florence_yvonne Admin
Nombre de messages : 49326 Age : 64 Localisation : L'Hérault Date d'inscription : 28/03/2006
Sujet: Re: Accident de chasse dans le Cantal : comment est encadré le port d'arme pour les mineurs en France ? Dim 27 Fév 2022 - 15:40
Condamnation pour "accident de chasse" deux ans de prison, meurtre sur conjoint, vingt ans.
Dernière édition par florence_yvonne le Dim 27 Fév 2022 - 15:47, édité 1 fois
Paul Lyamide Expert
Nombre de messages : 2793 Age : 68 Localisation : Sedan Date d'inscription : 06/02/2022
Sujet: Re: Accident de chasse dans le Cantal : comment est encadré le port d'arme pour les mineurs en France ? Dim 27 Fév 2022 - 15:45
florence_yvonne a écrit:
Tu crois que l'on va en taule pou un accident de chasse ?
Bpnsoir Florence_Yvonne, Mort par imprudence, 10 ans de taule, tarif syndical de la magistrature française, bon, évidement, il y a les remises de peine, mais quand même, tu en as au moins pour quatre ou cinq ans à l'ombre, voire plus si les voisins viennent témoigner que tu t’engueulais tous les jours avec ta chère et tendre. Bonne fin d'après-midi. Paul.
florence_yvonne Admin
Nombre de messages : 49326 Age : 64 Localisation : L'Hérault Date d'inscription : 28/03/2006
Sujet: Re: Accident de chasse dans le Cantal : comment est encadré le port d'arme pour les mineurs en France ? Dim 27 Fév 2022 - 15:48
Je répète
Condamnation pour "accident de chasse" deux ans de prison, meurtre sur conjoint, vingt ans.
Paul Lyamide Expert
Nombre de messages : 2793 Age : 68 Localisation : Sedan Date d'inscription : 06/02/2022
Sujet: Re: Accident de chasse dans le Cantal : comment est encadré le port d'arme pour les mineurs en France ? Dim 27 Fév 2022 - 15:57
florence_yvonne a écrit:
Je répète
Condamnation pour "accident de chasse" deux ans de prison, meurtre sur conjoint, vingt ans.
Bonjour Florence_Yvonne, Il a eu du bol ton chasseur car normalement, c'est trois ans pour homicide involontaire et 45000 euros d'amende : "L'homicide involontaire est puni de trois ans de prison et d'une amende de 45 000 euros. A la différence de l'homicide volontaire, l'homicide involontaire est un « délit » jugé par le tribunal correctionnel." Il vaut mieux la pousser du haut de l'escalier et dire qu'elle a glissé. Bonne fin d'après-midi. Paul.
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Sujet: Re: Accident de chasse dans le Cantal : comment est encadré le port d'arme pour les mineurs en France ?
Accident de chasse dans le Cantal : comment est encadré le port d'arme pour les mineurs en France ?